Les Belles Comtoises

CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION DE DETAIL

Présentation de la marque Les Belles Comtoises

Déposée le 29 janvier 2001 par la société CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION DE DETAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Belles Comtoises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la société CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION DE DETAIL domicilié(e) SYNDICAT PROFESSIONNEL, EGAD Régionale de Franche Comté, 4 rue DELAVELLE, 25000 BESANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 724 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRELOT YVES - France.

La marque Les Belles Comtoises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Belles Comtoises est expirée depuis le 29 janvier 2011.

CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION DE DETAIL a également déposé les autres marques suivantes : LE RABELAIS , la Comtoisine , LE RABELAIS D'OR , ici c'est humain , LES METIERS DU GOUT LE GOUT DU METIER , CGAD , Les montbéliardes , LA FRANC COMTESSE , CGAD CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION EN DETAIL